Le site internet www.melimedia.fr est un site d'information pour des prospects ou pour les clients par le réseau Internet. Il permet de présenter et proposer la création de sites internet, du conseil et de la formation et de donner les informations utiles aux utilisateurs naviguant sur le site.
Méli Média décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour toute survenance de bogues, pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, contactez-nous.
Cécile FOY
MELI MEDIA
823 chemin de Maliverny
Puyricard
13540 Aix-en-Provence
France
Tel. 06 83 80 64 16
cecile@melimedia.fr
La responsabilité de Méli Média ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Cécile FOY est titulaire du nom de domaine www.melimedia.fr. Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui les composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de Cécile FOY, seul habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
